Jean-Pierre Dubois


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Pierre DUBOIS
(suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Ligue des droits de l'homme
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
duree="trois ans"
JORFTEXT000031528426(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Jean-Pierre DUBOIS
conseiller économique hors classe du ministère des finances et des comptes publics et du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique (direction générale du Trésor)
Objet:
à la retraite d'office
par limite d'âge, après recul de limite d'âge
date_debut="2014-08-30"
JORFTEXT000028928169(source JORF)
admission
13 Mai 201413/05/2014
De: Dubois (Jean-Pierre, Paul, Georges)
caporal-chef, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000026593310(source JORF)
décoration
09 Novembre 201209/11/2012
De: Jean-Pierre DUBOIS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction générale du Trésor)
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
date_debut="2012-02-16"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000024928573(source JORF)
admission
07 Décembre 201107/12/2011
De: Jean-Pierre DUBOIS
professeur à l'université Paris-Sud-XI
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
9 mars 2011
Droit public
Groupe:
Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000024289957(source JORF)
nomination
02 Juillet 201102/07/2011
De: Dubois (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010
Lyon-I
professeur
corps="Professeurs des universités de médecine générale"
JORFTEXT000021411064(source JORF)
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Dubois (Jean-Pierre, Paul)
caporal, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000017572620(source JORF)
décoration
04 Décembre 200704/12/2007
De: Jean-Pierre Dubois
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie-énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Dubois (Jean-Pierre, Joseph)
éleveur et entraîneur de chevaux ; 43 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000249556(source JORF)
nomination
11 Avril 200411/04/2004
De: Dubois (Jean-Pierre, Raymond)
adjudant-chef ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Dubois (Jean-Pierre)
Objet:
professeur associé de médecine générale à mi-temps auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Lyon-I
date_debut="2003-09-01"
date_fin="2006-08-31"
professeur
JORFTEXT000000611535(source JORF)
nomination
27 Septembre 200327/09/2003
De: Dubois (Jean-Pierre)
conseiller commercial hors classe
Objet:
du ministère des affaires européennes
secrétaire général pour la coordination franco-allemande
JORFTEXT000000609969(source JORF)
mise à disposition
24 Septembre 200324/09/2003
De: Dubois (Jean-Pierre)
conseiller commercial hors classe
Objet:
à la mise à disposition auprès de la représentation française auprès de l'Organisation de coopération et de développement économiques
Groupe:
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
date_debut="2003-09-01"
JORFTEXT000000609969(source JORF)
cessation de fonction
24 Septembre 200324/09/2003
De: Jean-Pierre Dubois
Objet:
membres de la commission de contrôle
prévue à
l'article 2 du décret n° 2002-1467 du
12 décembre 2002
relatif aux comptes
prévus à
l'article 46 de la loi n° 2000-108 du
10 février 2000
relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité :
représentants des agents statutaires des industries électriques et gazières
Sur proposition de la fédération chimie énergie CFDT
Groupe:
Fédération Chimie Energie CFDT
JORFTEXT000000421365(source JORF)
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Jean-Pierre Dubois
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Dubois (Jean-Pierre, Georges, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau de réserve
Les capitaines de frégate de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000208054(source JORF)
promotion
14 Janvier 200114/01/2001
De: Jean-Pierre Dubois
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Michel Prezeau
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000572973(source JORF)
nomination
05 Octobre 200005/10/2000
De: Dubois (Jean-Pierre)
Objet:
professeur associé de médecine générale à mi-temps auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Lyon-I
date_debut="2000-09-01"
date_fin="2003-08-31"
professeur
JORFTEXT000000585746(source JORF)
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Dubois (Jean-Pierre, Bernard)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000217180(source JORF)
nomination
03 Mai 200003/05/2000
De: Dubois (Jean-Pierre)
conseiller commercial hors classe
Objet:
à l'administration centrale pour être mis à disposition de la représentation française auprès de l'Organisation de coopération et de développement économiques
Groupe:
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
JORFTEXT000000212814(source JORF)
affectation
08 Septembre 199908/09/1999
De: Dubois (Jean-Pierre)
professeur des universités
Objet:
membre du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000000577225(source JORF)
nomination
02 Avril 199902/04/1999
De: Dubois (Jean-Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 5 novembre 1997 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
TABLEAU D'AVANCEMENT DES CONSEILLERS, ET ATTACHES COMMERCIAUX AU TITRE DE L'ANNEE 1997
Conseillers commerciaux de 1re classe
Groupe:
Conseil commerciaux de 1re classe
JORFTEXT000000203383(source JORF)
inscription
19 Novembre 199719/11/1997
De: Dubois (Jean-Pierre)
(PAMG 2027)
Objet:
maître de conférences associé de médecine générale à mi-temps et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Lyon-I (UFR de médecine de Lyon)
date_debut="1997-09-01"
date_fin="2000-08-31"
duree="trois ans"
maitre_de_conference
JORFTEXT000000567352(source JORF)
nomination
07 Août 199707/08/1997
De: Dubois (Jean-Pierre, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1997-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000383388(source JORF)
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Dubois (Jean-Pierre, Bernard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000747491(source JORF)
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Dubois (Jean-Pierre, René)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Dubois (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Dubois (Jean-Pierre)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
à Bonn
son grade sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Allemagne
Groupe:
Autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Allemagne
JORFTEXT000000555165(source JORF)
affectation
30 Août 199530/08/1995
De: Dubois (Jean-Pierre)
professeur d'université
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1995
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000353002(source JORF)
nomination
11 Mai 199511/05/1995
De: Dubois (Jean-Pierre, Guy)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Cipriano et Jean-Pierre Dubois, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000713538(source JORF)
cessation de fonction
17 Novembre 199417/11/1994
De: Dubois (Jean-Pierre)
professeur d'université
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000346603(source JORF)
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Dubois (Jean-Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers et attachés commerciaux au titre de l'année 1992 et arrêté du 26 octobre 1992 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
TABLEAU D'AVANCEMENT
Attachés commerciaux, proposés pour le grade de conseiller commercial de 2e classe
Groupe:
Conseil et attachés commerciaux au titre de l'année 1992 et arrêté portant promotion (expansion économique à l'étranger)
JORFTEXT000000711788(source JORF)
inscription
01 Décembre 199201/12/1992
De: Dubois (Jean-Pierre)
inspecteur principal
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères (coopération et développement)
conseiller technique du directeur général des impôts de la République du Sénégal
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-09-27"
duree="un an"
JORFTEXT000000177300(source JORF)
détachement
27 Octobre 199227/10/1992
De: Dubois (Jean-Pierre)
attaché commercial
Objet:
à Tokyo
son grade sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique au Japon
Groupe:
Autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique au Japon
JORFTEXT000000345145(source JORF)
affectation
22 Octobre 199222/10/1992
De: Dubois (Jean-Pierre, Marcel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000724501(source JORF)
diplome
03 Septembre 199203/09/1992
De: Dubois (Jean-Pierre, Georges, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Dubois (Jean-Pierre, René)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT
EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Jean-Pierre Dubois
Objet:
chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000525232(source JORF)
cessation de fonction
21 Juin 199021/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.